Informations légales

Mentions légales

Qui édite ce site, qui l'héberge, et les règles d'utilisation de son contenu.

Éditeur du site

Club Sportif des Sourds d'Annemasse (CSSA 74)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée auprès de la préfecture de la Haute-Savoie
Numéro RNA : W743000060

Siège social
Complexe Martin Luther King — Maison des Associations, boîte n°14
Rue du Docteur Francis Baud
74100 Annemasse — France

Contact : via le formulaire de contact (aucune adresse e-mail n'est publiée sur le site, pour éviter le spam).

Directeur de la publication : le président de l'association.

Hébergement

MonsterASP.NET s.r.o.
Jicinska 226/17, 130 00 Prague — République tchèque
Numéro d'identification (IČO) : 21693421
Contact : support@monsterasp.net — www.monsterasp.net

Le site, sa base de données et la messagerie @cssa74.fr sont hébergés dans des centres de données situés dans l'Union européenne.

Paiements en ligne

Les paiements (adhésions, licences, inscriptions aux événements) sont traités par HelloAsso, plateforme de paiement dédiée aux associations. Le CSSA 74 n'a jamais accès à vos coordonnées bancaires. Lors du paiement, HelloAsso peut vous proposer une contribution volontaire à son fonctionnement : elle est facultative et vous pouvez la modifier ou la retirer.

Propriété intellectuelle

Les textes, le logo, les photographies et les vidéos publiés sur ce site sont la propriété du CSSA 74 ou de leurs auteurs, qui en ont autorisé la diffusion. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les personnes figurant sur les photographies peuvent demander à tout moment le retrait d'une image les concernant via le formulaire de contact.

Données personnelles et cookies

Les données collectées, leurs finalités, leurs durées de conservation, les cookies utilisés et la manière d'exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition) sont détaillés sur la page Confidentialité et données personnelles.

En cas de difficulté, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Responsabilité

L'association s'efforce de publier des informations exactes et à jour (dates, horaires, tarifs), sans pouvoir garantir l'absence d'erreur. Les liens vers d'autres sites (fédérations, partenaires, réseaux sociaux) sont fournis à titre d'information : le CSSA 74 n'est pas responsable de leur contenu.

Signaler un contenu

Un contenu vous semble illicite ou vous concerne ?
Signalez-le-nous en précisant la page concernée : nous le traiterons dans les meilleurs délais.
Formulaire de contact

Dernière mise à jour : octobre 2026.